Mentions légales
Le présent document a pour objet de définir les mentions légales qui s’appliquent à tout utilisateur visitant ce site. L’utilisateur s’engage à se conformer aux conditions d’utilisations ci-après :
Contenu du site
Omnilog s’efforce de diffuser une information fiable et actualisée. Néanmoins, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent s’insérer sur ce site. Omnilog ne peut, pour cette raison, être tenu responsable ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site.
Omnilog se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de ce site.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n°2004-801 du 6 aout 2004, l’article L.26-13 du code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Droits d’auteur
Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive d’Omnilog. Les logos figurant sur le site sont des marques déposées. À ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes avec des sites tiers
Tout lien avec le site d’Omnilog ou utilisant le logo Omnilog ne pourra se faire sans l’accord écrit d’Omnilog. Les sites qui pourraient avoir un lien hypertexte avec ce site ne sont pas sous contrôle d’Omnilog. Par conséquent, Omnilog ne saurait être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites n’incombe qu’à leur utilisateur qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Contacts
Omnilog
93 rue Nationale 92100 Boulogne-Billancourt
France
info@omnilog.fr